1. Éditeur du site
| Dénomination | ShapeEvolution |
| Exploitant | Ait Bella Nouhaila |
| Forme juridique | Entreprise individuelle (micro-entreprise) |
| RCS | 103 635 421 R.C.S. Versailles |
| Date d'immatriculation | 13 avril 2026 |
| Activité | Coaching fitness digital — Vente d'ebooks et programmes numériques |
| Adresse | 6 Rue Stéphane Mony, 78100 Saint-Germain-en-Laye, France |
| Téléphone | +33 6 00 00 00 00 |
| contact@shapeevolution.fr | |
| TVA intracommunautaire | Non assujettie (franchise en base — art. 293 B CGI) |
| Tribunal compétent | Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles |
2. Directeur de la publication
Ait Bella Nouhaila, en qualité d'exploitante de ShapeEvolution.
3. Hébergement du site
Le site shapeevolution.fr est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Téléphone de l'hébergeur]
[Site web de l'hébergeur]
Note : À compléter avec les informations de votre hébergeur (ex. OVH, Hostinger, Netlify, etc.)
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site shapeevolution.fr (textes, images, graphiques, logo, icônes, sons, logiciels) sont la propriété exclusive de ShapeEvolution / Ait Bella Nouhaila, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de ShapeEvolution. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des prises de contact et à la délivrance des services commandés. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données.
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort de Versailles seront compétents.
9. Contact
Pour toute question ou réclamation :
contact@shapeevolution.fr · +33 6 00 00 00 00